Règlement intérieur de la propriété, des gîtes et de la piscine

 

 

Afin de garantir le maximum de sécurité pour tous, de rendre votre séjour agréable et de maintenir les installations en bon état, les locataires sont priés de se conformer au règlement intérieur du gîte, de la piscine et de la propriété et s’engagent à respecter les consignes de sécurité et d’hygiène dans l’intérêt de tous.


Les points suivants devront être observés et respectés.


Article 1 - Toute personne n'ayant pas accepté ledit règlement par sa signature au bas de l'exemplaire remis par le propriétaire peut se voir refuser l'accès à un des points exposés ci-dessous,


REGLEMENT DU GITE


Article 2 - Durée de la location : Le gîte vous est loué pour une période définie lors de la réservation selon les conditions exposées dans votre contrat de location. Le signataire dénommé « Locataire » a conclu un contrat pour une durée déterminée, il ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux.


Article 3 - Arrivée-départ : Le locataire doit informer le propriétaire de son heure d’arrivée et de départ le plus tôt possible. Il devra se présenter le jour précisé et à l’heure mentionnée sur le présent contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée, le locataire devra prévenir le propriétaire du gîte. Il est demandé de respecter l’heure de départ prévu à votre arrivée (10h maximum), attention le temps passé au rangement doit se faire avant l‘heure de départ.


Article 4 - Etat des lieux/inventaire : L’état des lieux et l’inventaire du mobilier et des divers équipements seront faits au début et à la fin du séjour par le propriétaire et le locataire. Une caution de 500€ est demandée à l'arrivée du séjour. Elle sera rendue à l'issue du séjour (ou à défaut, sous 10 jours par courrier si des constatations supplémentaires doivent être effectuées)


Article 5 - Utilisation des lieux : Le Locataire devra respecter le caractère paisible des lieux et en faire un usage conforme à leur destination. Le volume sonore à l’intérieur du gîte et à l’extérieur du bâtiment doit être contenu afin de respecter la tranquillité du voisinage. En cas de conflit et ou de plainte, le propriétaire se réserve le droit d’exclure du gîte les éléments perturbateurs.


Article 6 - Literie : Le lit est équipé d’une alèse qui devra dans tous les cas être maintenue en place durant votre séjour. (Sauf en cas d’accident ou celle-ci devra être lavée). Chaque oreiller est équipé d’une housse qui devra dans tous les cas être maintenue en place durant votre séjour. (Sauf en cas d’accident ou celle-ci devra être lavée). Le lit adulte est fait à votre arrivée et des serviettes sont fournies dans la salle de bain.


Article 7 - Le gîte est loué avec matériel de cuisine, vaisselle, le tout conforme à un inventaire mis à disposition.


Article 8 - Couchage supplémentaire : Les gîtes sont prévu pour 2 personnes, avec un couchage supplémentaire pour un enfant (banquette-lit) (sauf le gîte "Au coin du feu, qui ne peut accueillir d'enfant). Un lit parapluie est disponible sur demande (kit bébé de 10€ à prévoir pour le séjour en supplément). Il n'est pas prévu de rajouter d'autres couchage.


Article 9 - Assurance : Le locataire devra être couvert par une assurance responsabilité civile pour tout dommage causé.


Article 10 - Mobilier – Matériel : Le mobilier, tables et chaises situé à l’intérieur du gîte ne doit pas être sorti à l’extérieur. Une table et des chaises de jardin sont prévus à cet effet. Tout matériel dégradé ou en état de dysfonctionnement devra être signalé, il sera retenu sur la caution le montant de la valeur à neuf dudit matériel. En cas de casse (vaisselle notamment), le propriétaire procèdera à une retenue sur la caution correspondant au montant de la valeur à neuf dudit matériel.


Article 11 - Sanitaires : Hormis le papier hygiénique, rien d’autre ne doit être jeté dans la cuvette des WC. Les lingettes de quelque nature qu’elles soient, couches, tampons, serviettes périodiques, bâtonnets ouates, doivent être déposés dans les poubelles mises à dispositions munies au préalable de sacs poubelles et en aucun cas dans la cuvette des WC. (Veillez à vider les poubelles avant votre départ). Dans le cas d’un blocage du système d’assainissement, dû à la malveillance, la responsabilité du locataire sera engagée.


Article 12 - Ordures ménagères : Deux poubelles sont prévues pour accueillir vos déchets dans le gîte : la grande accueillera les emballages recyclés, carton, plastique, métal, papier journaux dans les sacs jaunes fournis par le propriétaire. La petite poubelle est destinée aux autres déchets non recyclés.

Nous pratiquons le compost, vous pouvez si vous le souhaitez déposer vos déchets organiques dans la poubelle à compost située au fond du potager.

Le verre doit être déposé dans la caisse en plastique transparente que vous pouvez trouver dans la cour à côté du container.


Article 13 - Tabac : Il est formellement interdit de fumer à l’intérieur du gîte. Merci de ne pas gêner les personnes non fumeuses autour de vous.


Article 14 - Connexion internet : En cas d'utilisation de la connexion internet du gîte, le locataire s'engage à respecter les lois en matière de téléchargements et de consultations de sites. En cas de demande de la part des autorités compétentes, le propriétaire du gîte transmettra les coordonnées du locataire ayant bénéficié de ladite connexion.


Article 15 - Litiges : Le propriétaire se réserve le droit absolu de résilier, sans préavis ni indemnité, tout contrat dont l’objet ou la cause s’avèrerait incompatible avec la destination des lieux. Le propriétaire est exonéré de toute responsabilité dans l’exécution partielle ou totale du contrat résultant d’un cas fortuit du fait d’un tiers ou d’un fait de force majeure (intempéries, catastrophes naturelles, incendie, dégâts des eaux, autres sinistres ou interdictions graves, attentats, fermeture administrative...). Il ne saura être demandé de dommages et intérêts en cas d'évenement indépendant de la volonté du propriétaire.


REGLEMENT DE LA PISCINE


Article 16 - Le maillot de bain est obligatoire dans la piscine et ses abords. Il est interdit toute forme de nudisme.


Article 17 - Horaires : L'espace piscine est ouvert aux locataires de 13h00 à 18h00, sauf cas de force majeure (Intempérie – nettoyage...)


Article 18 - Bonnes pratiques : Les usagers de la piscine s'engagent :

  • A maintenir la piscine fermée en permanence (porte et abri de piscine fermés et verrouillés), sauf sur accord express des propriétaires afin de protéger vos enfants et les nôtres.

  • A prendre une douche avant le bain et à ne pas se baigner après avoir utilisé une crème ou huile solaire, à utiliser leurs draps de bains personnels exclusivement…

  • à utiliser le pédiluve avant d'accéder au bassin

  • A verrouiller la porte d'accès sécurisé après chaque entrée et départ de la piscine.


Article 19 - Surveillance des enfants : Tout enfant de moins de 16 ans, non accompagné par un parent majeur, n'est pas autorisé à accéder à l'espace-piscine. Ils doivent être sous la surveillance d’un adulte responsable et sachant nager (afin d'éviter tous risques d'accidents, nous vous demandons de surveiller particulièrement les jeunes enfants). Les enfants ne doivent en aucune circonstance se retrouver seuls au bord du bassin. Le cas échéant à la baignade, les bébés seront obligatoirement équipés de couches spéciales.


Article 20 – Utilisation de piscine : La piscine étant partagée ,le propriétaire se réserve le droit de l’utiliser quand il le souhaite. En outre, elle est également privée, son usage est réservé uniquement aux propriétaires et aux locataires logeant dans le gîte. Toute personne extérieure au gîte doit être signalée au propriétaire.


Article 21 – Interdictions : Il est interdit :

  • De jeter ou pousser quelqu’un dans l’eau.

  • D’utiliser du savon ou tout autre produit similaire dans le bassin.

  • D’éclabousser les participants à la baignade, de sortir l’eau du bassin par quelque façon que ce soit « bombe dans l’eau » etc…

  • De crier et d’organiser des jeux violents aux abords et dans la piscine.

  • D’uriner dans l’eau.

  • De jeter des objets, des cailloux, ou toute autre chose dans l’eau. (Tout matériel endommagé ou détruit sera facturé au responsable).

  • De courir autour du bassin ou de la pelouse lorsque ceux-ci sont mouillées (risque de glissades et/ou de blessures)

  • D’encombrer la piscine d’objets gonflables. Une tolérance pour les jeux de ballon est accordée dans la mesure où ils ne dérangent personne.

  • Il est strictement interdit d'accéder au local technique et de toucher aux installations électriques.

  • L'utilisation de bouées et autres matériels sont sous la responsabilité des locataires.

 

Article 22 – Tranquillité de tous : L'espace piscine étant un endroit de tranquillité et de relaxation, merci de respecter les autres personnes présentes aux abords.


Articles 23 – Assurance : Tout utilisateur de la piscine reconnaît dégager de toute responsabilité les propriétaires en matière de sécurité liée à la surveillance de toutes les personnes participant au séjour.


REGLEMENT DE LA PROPRIETE


Article 24 – Animaux : ils ne sont pas admis dans l'enceinte de la propriété


Article 25- Mobilier de jardin : Le mobilier de jardin à disposition autour de la piscine est sous la responsabilité des utilisateurs qui devront prendre toutes dispositions et précautions afin de le conserver en bon état.


Article 26 - Parking : Pour les gîtes situés au RDC, les voitures pourront stationner dans l’enceinte de la cour, en bataille, le long du bâtiment face au gîte, en prenant soin de ne pas obstruer le portail. Un bip vous sera remis à l'arrivée. Le portail devra rester en permanence fermé pour la sécurité des enfants. Pour les gîtes situés au 1er étage, les voitures pourront stationner à l'extérieur, le long de la propriété.


Article 27 - Surveillance des enfants : Pendant toute la durée du séjour, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents. La piscine peut présenter un danger de noyade, ne laissez pas les enfants s’y promener seuls sans être accompagnés par leurs parents ou par un adulte responsable.


Article 28 - Le camping est interdit dans la propriété


Article 29 – Propreté et respect de lieux : Merci de respecter les lieux en veillant à ramasser vos déchets et ne pas endommager les espaces verts


Article 30 - Si le propriétaire constate pendant la période de location que le locataire venait à enfreindre ces règles, le propriétaire se réserve le droit d’interrompre le séjour des personnes concernées en quittant les lieux, sans aucun dédit. En cas de sinistre, les conséquences pénales et civiles seraient de la seule responsabilité du locataire.

07 71 78 33 08

Le Chaigneau, 85000 La Roche sur Yon

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